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Plan du site

83 - Actualités

2634 - Contrat de transition professionnelle dans les bassins de Saint-Claude et de Saint-Nazaire

2 - Actualité juridique
87 - Réforme de la formation
- 2000 - Réforme de la formation
- 90 - Accords
- 91 - Actualités de la réforme
- 93 - La loi et ses décrets
  - 2509 - Arrêté du 18 janvier 2010 (JO du 23 janvier 2010) - relatif au montant minimal du concours apporté par l’employeur d’un apprenti au centre de formation d’apprentis ou à la section d’apprentissage où est inscrit cet apprenti
  - 2510 - Arrêté du 18 janvier 2010 (JO du 23 janvier 2010) - fixant le pourcentage de reversement au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels en application des 1° et 2° de l’article L. 6332-19 du code du travail
  - 2501 - Décret n° 2009-1498 du 7 décembre 2009 (JO du 8 décembre 2009) - portant application des dispositions des cinquièmes alinéas des articles L. 6332-19 et L. 6332-21 du code du travail
  - 2549 - Décret n° 2010-290 du 17 mars 2010 - relatif à la prise en charge des dépenses correspondant aux rémunérations versées à un salarié recruté pour remplacer un salarié absent pour cause de formation
  - 2504 - Décret n° 2010-61 du 18 janvier 2010 (JO du 19 janvier 2010) - relatif à la durée minimale des périodes de professionnalisation prises en compte pour ouvrir droit aux versements au titre de la péréquation par le fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
  - 2505 - Décret n° 2010-62 du 18 janvier 2010 (JO du 19 janvier 2010) - relatif à la durée minimale de la formation reçue dans le cadre de la période de professionnalisation par les salariés bénéficiaires d’un contrat unique d’insertion
  - 2506 - Décret n° 2010-63 du 18 janvier 2010 (JO du 19 janvier 2010) - relatif à la mise en demeure préalable à l’annulation de l’enregistrement de la déclaration d’activité des prestataires de formation
  - 2507 - Décret n° 2010-64 du 18 janvier 2010 (JO du 19 janvier 2010) - relatif à la mention des droits acquis au titre du droit individuel à la formation dans le certificat de travail
  - 2508 - Décret n° 2010-65 du 18 janvier 2010 (JO du 19 janvier 2010) - relatif à la durée minimum de la formation hors temps de travail pouvant être prise en charge par l’organisme collecteur agréé au titre du congé individuel de formation
  - 2544 - Arrêté du 12 mars 2010 - portant agrément du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels mentionné à l’article L. 6332-18 du code du travail
  - 2540 - Arrêté du 8 mars 2010 - fixant la part de reversement au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels dans les professions agricoles
  - 2517 - Décret n° 2010-155 du 19 février 2010 - relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
  - 2547 - Décret n° 2010-289 du 17 mars 2010 - relatif au délai de prévenance prévu à l’article L. 3142-3-1 du code du travail
  - 2603 - Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010 - relatif à la déclaration des organismes de formation et au contrôle de la formation professionnelle
  - 2503 - Décret n° 2010-60 du 18 janvier 2010 (JO du 19 janvier 2010) - modifiant les articles D. 6332-87 et D. 6332-91 du code du travail relatifs aux modalités de prise en charge des dépenses liées à la mise en œuvre du contrat ou de la période de professionnalisation
  - 2624 - Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010 - relatif à la prise en charge du tutorat des jeunes embauchés ou stagiaires
  - 2500 - Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 (JO du 25 novembre 2009) - relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
  - 2499 - Suivi des décrets d’application de la loi orientation-formation
- 88 - Rapports
  - 2094 - Bilan de l’Ani du 5 décembre 2003 [synthèses] - Ambroise Bouteille et associés, KPMG, Jacques Barthélémy et associés
  - 2099 - Etude sur les contrats d’objectifs territoriaux et instruments assimilés dans le cadre de l’évaluation des politiques régionales - Amnyos consultants, Dubouchet-Berlioz consultants
  - 2104 - Evaluation de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social - Volet dialogue social. - Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité
  - 2086 - Fusion ANPE /Assédic. Réflexion sur le positionnement des Maisons de l’Emploi et des Missions locales - Bernard Depierre
  - 2091 - Groupe multipartite sur la formation professionnelle - Pierre Ferracci ; Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi
  - 2084 - La formation tout au long de la vie - Françoise Guégot
  - 2092 - La fusion de l’ANPE et du réseau de l’assurance chômage (Unédic) - Serge Dassault
  - 2085 - La qualité de l’offre et de l’achat de formation - Charlotte Duda ; Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi
  - 2108 - La sécurisation des parcours professionnels - Édith Arnoult-Brill ; CES. Conseil économique et social
  - 2107 - Le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle - Bernard Seillier, Jean-Claude Carle
  - 2371 - Le Livre Vert de la Commission sur la politique de la jeunesse - Martin Hirsch
  - 2102 - Le régime français de formation professionnelle continue : enjeux, acquis, voies de reforme - Jean-Louis Dayan ; CAS. Centre d’analyse stratégique
  - 2089 - Les actions incitatives de l’Etat auprès des PME pour le développement de la gestion des ressources humaines - Agnès Jeannet, François Schechter ; IGAS. Inspection générale des affaires sociales
  - 2093 - Les maisons de l’emploi : mission d’évaluation du dispositif. - Jean-Paul Anciaux
  - 2105 - Modernisation des politiques publiques - Eric Woerth
  - 2096 - Modernisation du marché du travail - Dominique Dord
  - 2095 - Modernisation du marché du travail - Rapport du Sénat, n° 306 - Pierre Bernard-Reymond
  - 2630 - Mutations économiques, reclassement, revitalisation - rapport adopté le 6 juillet 2010
  - 2101 - Opportunité et faisabilité d’un compte d’épargne formation - Circé consultants, Amnyos consultants, Jacques Barthélémy et associés
  - 2087 - PLF 2009 - Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi - Gilles Carrez, Gaëtan Gorce
  - 2103 - Préparation de la fusion de l’ANPE et du réseau de l’Assurance chômage - Igas. Inspection générale des affaires sociales
  - 2106 - Quelle mise en oeuvre de la réforme de la formation professionnelle continue dans les entreprises ? - Circé consultants, Amnyos consultants
  - 2109 - Rapport d’étape sur la sécurisation et la dynamisation des parcours professionnels - COE. Conseil d’orientation pour l’emploi
  - 2090 - Rapport public thématique : la formation professionnelle tout au long de la vie - Cour des comptes
  - 2098 - Sécurisation des parcours professionnels - CNFPTLV. Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
  - 2088 - Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l’emploi - Programme national français de réforme 2008-2010 - Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi
  - 2097 - Travaux du COE sur la formation professionnelle - COE. Conseil d’orientation pour l’emploi
- 89 - Réactions sur la réforme
84 - Textes Officiels
- 1913 - Bienvenue sur les textes officiels

80 - Droit de la formation

5 - Site
- 10 - Liens pour formations
  - 606 - Les acteurs et les mesures de la formation professionnelle continue et de l’emploi

23 - Droits et démarches

42 - Demandeur d’emploi
- 71 - Aides à la création d’entreprise
  - 2553 - L’Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise (ACCRE)
  - 1847 - Nacre (création ou reprise d’entreprise)
- 49 - Bénéficier d’un contrat de travail
  - 46 - Jeune (16-25 ans)
    - 1453 - Contrat d’apprentissage dans le secteur de l’animation - Travailler et se former en contrat d’apprentissage dans le secteur de l’animation
    - 1452 - Contrat d’apprentissage dans le secteur des activités de déchet - Travailler et se former en contrat d’apprentissage dans le secteur des activités de déchet
    - 1451 - Contrat d’apprentissage dans le secteur des entreprises de propreté - Travailler et se former en contrat d’apprentissage dans le secteur des entreprises de propreté
  - 43 - Tout demandeur d’emploi
- 50 - Dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle
  - 1466 - Le bilan de compétences approfondi (BCA)
- 96 - Dispositifs de formation
34 - Employeur
- 103 - Aides à la formation et au recrutement
  - 1047 - Aide au remplacement de salarié en formation
  - 2585 - Aide à l’embauche en contrat de professionnalisation - publics visés : demandeur d’emploi, jeune, handicapé
  - 2576 - Contrat d’apprentissage
  - 2575 - CUI-CAE
  - 2574 - CUI-CIE
- 101 - Contributions et déclarations fiscales
- 102 - Gestion des départs en formation
  - 2523 - L’entretien de 2ème partie de carrière - Outil de gestion de départ en formation
  - 2004 - L’entretien professionnel - Gestion des départs en formation
  - 1040 - La période de professionnalisation - Gestion des départs en formation
  - 1041 - La validation des acquis de l’expérience (VAE) dans votre plan de formation - Gestion des départs en formation
  - 2520 - Le bilan d’étape professionnel - Outil de gestion de départ en formation
  - 1038 - Le bilan de compétences dans votre plan de formation - Gestion des départs en formation
  - 1049 - Le contrat de professionnalisation
  - 2003 - Le droit individuel à la formation - Gestion des départs en formation
  - 2005 - Le passeport orientation formation - Gestion des départs en formation
  - 1039 - Le plan de formation de l’entreprise - Gestion des départs en formation
95 - Jeune
- 98 - Contrat d’aide à l’insertion professionnelle
- 104 - Contrat de travail avec formation dans le secteur marchand
  - 1450 - Le contrat d’apprentissage - Travailler et se former en contrat d’apprentissage
  - 1270 - Le contrat de professionnalisation
  - 1063 - Le contrat initiative emploi (CUI-CIE) - Contrat unique d’insertion du secteur privé
- 97 - Contrat de travail avec formation dans les secteurs non marchand et public
  - 2354 - Le CAE Passerelle
  - 1059 - Le contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE) - Contrat unique d’insertion du secteur non marchand
  - 1042 - Le contrat d’apprentissage dans le secteur public
  - 1269 - Le parcours d’accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l’Etat (PACTE)
35 - Non-salarié
- 1072 - Artisans - Non-salariés
- 1073 - Commerçants, membres de professions libérales et travailleurs indépendants - Non-salariés
- 1071 - Exploitants agricoles - Non-salariés
36 - Prestataire de formation
57 - Salariés
- 59 - Salarié du secteur privé
  - 2522 - L’entretien de 2ème partie de carrière
  - 1469 - L’entretien professionnel
  - 1820 - La convention de reclassement personnalisé (CRP)
  - 2559 - La formation hors temps de travail - à votre initiative
  - 1470 - La période de professionnalisation
  - 1471 - La validation des acquis de l’expérience (VAE) - à l’initiative de votre employeur
  - 2521 - Le bilan d’étape professionnel
  - 1473 - Le bilan de compétences dans le plan de formation - à l’initiative de votre employeur
  - 2545 - Le CIF-CDD
  - 1480 - Le congé individuel de formation (CIF-CDI)
  - 1476 - Le congé individuel formation intérim
  - 1477 - Le congé de bilan de compétences - à votre initiative
  - 1821 - Le congé de conversion
  - 1822 - Le congé de reclassement
  - 1478 - Le congé pour validation des acquis de l’expérience - à votre initiative
  - 1823 - Le contrat de transition professionnelle (CTP)
  - 1475 - Le droit individuel à la formation (DIF)
  - 1474 - Le passeport orientation formation
  - 1472 - Le plan de formation
- 67 - Salariés du secteur public

15 - Fiches Pratiques

78 - Prestations et publications

77 - Prestations
- 2316 - Mettre en œuvre la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - Les jeudi 23 et vendredi 24 juillet 2009
- 2272 - Animer une formation - Les jeudi 22 et vendredi 23 octobre 2009
- 1966 - Collectivité territoriale : construire un plan de formation efficace - Les lundi 18 et mardi 19 mai 2009
- 1967 - Collectivité territoriale : construire un plan de formation efficace - Les jeudi 8 et vendredi 9 octobre 2009
- 1875 - Comprendre le fonctionnement de la formation professionnelle continue - Du lundi 15 au vendredi 19 juin 2009
- 1878 - Comprendre le fonctionnement de la formation professionnelle continue - Du lundi 23 au vendredi 27 novembre 2009
- 1975 - Conduire avec succès les entretiens professionnels en entreprise - Les lundi 27 et mardi 28 avril 2009
- 1976 - Conduire avec succès les entretiens professionnels en entreprise - Les mardi 1er et mercredi 2 décembre 2009
- 2318 - Construire une action de formation - Les jeudi 27 et vendredi 28 août 2009
- 1982 - Contrat et période de professionnalisation en entreprise : les clés du succès - Les lundi 23 et mardi 24 mars 2009
- 1983 - Contrat et période de professionnalisation en entreprise : les clés du succès - Les jeudi 12 et vendredi 13 novembre 2009
- 1980 - Développer l’apprentissage dans l’entreprise - Le mercredi 4 mars 2009
- 1981 - Développer l’apprentissage dans l’entreprise - Le jeudi 15 octobre 2009
- 1960 - Dif en entreprise : de la stratégie à la mise en oeuvre - Les jeudi 2 et vendredi 3 avril 2009
- 1961 - Dif en entreprise : de la stratégie à la mise en oeuvre - les lundi 9 et mardi 10 novembre 2009
- 2317 - Du référentiel d’emploi au référentiel de formation - Du lundi 27 au mercredi 29 juillet 2009
- 2224 - Gérer la diversité en entreprise - Mardi 18 juin 2009
- 1890 - Informer les demandeurs d’emploi et salariés licenciés pour motif économique sur les mesures d’accès à la formation et à l’emploi - Les jeudi 9 et vendredi 10 avril 2009
- 1891 - Informer les demandeurs d’emploi et salariés licenciés pour motif économique sur les mesures d’accès à la formation et à l’emploi - Les mardi 13 et mercredi 14 octobre 2009
- 1894 - Informer les demandeurs d’emploi sur les mesures d’accès à la formation et à l’emploi - Le jeudi 26 mars 2009
- 1895 - Informer les demandeurs d’emploi sur les mesures d’accès à la formation et à l’emploi - Le vendredi 6 novembre 2009
- 1892 - Informer les jeunes de 16 à 25 ans sur leur accès à la formation et à l’emploi - Le mercredi 29 avril 2009
- 1893 - Informer les jeunes de 16 à 25 ans sur leur accès à la formation et à l’emploi - Le mercredi 7 octobre 2009
- 1887 - Informer les salariés sur leurs droits d’accès à la formation - Le mercredi 11 mars 2009
- 1888 - Informer les salariés sur leurs droits d’accès à la formation - Le jeudi 5 novembre 2009
- 1889 - Informer les salariés sur leurs droits d’accès à la formation - Le vendredi 16 octobre 2009
- 1871 - L’essentiel du droit de la formation continue : acteurs et mesures - Du lundi 5 au mercredi 7 janvier 2009
- 1872 - L’essentiel du droit de la formation continue : acteurs et mesures - Du mercredi 4 au vendredi 6 février 2009
- 1873 - L’essentiel du droit de la formation continue : acteurs et mesures - Du lundi 30 mars au mercredi 1er avril 2009
- 1874 - L’essentiel du droit de la formation continue : acteurs et mesures - Du lundi 11 au mercredi 13 mai 2009
- 1876 - L’essentiel du droit de la formation continue : acteurs et mesures - Du lundi 19 au mercredi 21 octobre 2009
- 1877 - L’essentiel du droit de la formation continue : acteurs et mesures - Du lundi 7 au mercredi 9 décembre 2009
- 1986 - Lutter contre les discriminations en entreprise - Les lundi 9 et mardi 10 mars 2009
- 1950 - Maîtriser la formation en entreprise : professionnalisation, plan, Dif, GPEC - Les jeudi 15 et vendredi 16 janvier 2009
- 1951 - Maîtriser la formation en entreprise : professionnalisation, plan, Dif, GPEC - Les jeudi 4 et vendredi 5 juin 2009
- 1952 - Maîtriser la formation en entreprise : professionnalisation, plan, Dif, GPEC - Les jeudi 19 et vendredi 20 novembre 2009
- 1883 - Maîtriser la réglementation applicable au fonctionnement d’un organisme de formation - Du lundi 19 au mercredi 21 janvier 2009
- 1884 - Maîtriser la réglementation applicable au fonctionnement d’un organisme de formation - Du lundi 29 juin au mercredi 1er juillet 2009
- 1885 - Maîtriser la réglementation applicable au fonctionnement d’un organisme de formation - Du mardi 15 au jeudi 17 décembre 2009
- 1964 - Maîtriser l’achat public de formation - Les mercredi 6 et jeudi 7 mai 2009
- 1965 - Maîtriser l’achat public de formation - Les lundi 7 et mardi 8 septembre 2009
- 1977 - Mettre en oeuvre la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - Les mardi 27 et mercredi 28 janvier 2009
- 1978 - Mettre en oeuvre la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - Les lundi 25 et mardi 26 mai 2009
- 1979 - Mettre en oeuvre la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - Les jeudi 22 et vendredi 23 octobre 2009
- 1968 - Mettre en oeuvre le Dif en collectivité territoriale - Le lundi 22 juin 2009
- 1969 - Mettre en oeuvre le Dif en collectivité territoriale - Le lundi 14 décembre 2009
- 1958 - Optimisez et pilotez votre plan de formation en entreprise - Du lundi 9 au mercredi 11 février 2009
- 1959 - Optimisez et pilotez votre plan de formation en entreprise - Du lundi 28 au mercredi 30 septembre 2009
- 1953 - Optimisez l’utilisation des contributions dans votre entreprise - Le jeudi 12 février 2009
- 1954 - Optimisez l’utilisation des contributions dans votre entreprise - Le mercredi 18 novembre 2009
- 1886 - Prévenir les risques de contentieux en droit de la formation pour un organisme de formation - Le vendredi 29 mai 2009
- 1879 - Prévenir les risques de contentieux en droit de la formation pour une entreprise - Le jeudi 24 septembre 2009
- 1962 - Réussir l’achat de formation en entreprise - Le lundi 2 mars 2009
- 1963 - Réussir l’achat de formation en entreprise - Le vendredi 18 septembre 2009
- 1984 - Réussir le tutorat en entreprise, facteur-clé de l’alternance - Les lundi 4 et mardi 5 mai 2009
- 1985 - Réussir le tutorat en entreprise, facteur-clé de l’alternance - Les mercredi 9 et jeudi 10 septembre 2009
- 1880 - Respecter les obligations d’un organisme de formation - Le jeudi 5 mars 2009
- 1881 - Respecter les obligations d’un organisme de formation - Le mercredi 3 juin 2009
- 1882 - Respecter les obligations d’un organisme de formation - Le mardi 17 novembre 2009
- 1973 - Savoir répondre à un appel d’offres en formation professionnelle - Le mardi 3 février 2009
- 1974 - Savoir répondre à un appel d’offres en formation professionnelle - Le vendredi 25 septembre 2009
- 1955 - Savoir renseigner la déclaration annuelle des entreprises : le formulaire 2483 - Le vendredi 13 février 2009
- 1956 - Savoir renseigner la déclaration annuelle des entreprises : le formulaire 2483 - Le mardi 3 mars 2009
- 1957 - Savoir renseigner la déclaration annuelle des entreprises : le formulaire 2483 - Le jeudi 19 mars 2009
- 1970 - Savoir renseigner le bilan pédagogique et financier d’un organisme de formation - Le vendredi 6 mars 2009
- 1971 - Savoir renseigner le bilan pédagogique et financier d’un organisme de formation - Le mardi 21 avril 2009
- 1972 - Savoir renseigner le bilan pédagogique et financier d’un organisme de formation - Le mercredi 25 mars 2009
- 2283 - Utiliser le référentiel des « Compétences Clés en Situation Professionnelle » - Les lundi 31 août et mardi 1er septembre 2009
79 - Publications

16 - Ressources pratiques

630 - Annuaire des acteurs de la formation
628 - Dispositifs régionaux
1034 - Etat des négociations de branche- Réforme de la formation :
1023 - Ressources pratiques

29 - Système de formation

1032 - Le dispositif de formation professionnelle continue en France
1912 - Le dispositif régional de formation professionnelle- La décentralisation

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